Conseil municipal ce 8 avril

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 8 avril à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

1- Modification de la composition de la commission consultative des services publics locaux
2- Modification du dispositif d’aide aux loyers des commerces de bouche du centre-ville des Herbiers et du quartier d’Ardelay dénommé « Centre-ville gourmand »
3- Cession d’une licence IV à la SAS L’Estampille
4- Acquisition d’une licence IV à Monsieur Arnaud Rocher
5- Convention de partenariat avec l’association « Franc’six & co »
6- Approbation des Comptes de Gestion 2023
7- Approbation des Comptes Administratifs 2023
8- Affectation des résultats de l’exercice 2023
9- Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières – Exercice 2023
10- Attribution de subventions diverses
11- Demande de subvention dans le cadre de la DSIL – Validation de l’opération création d’un terrain de rugby en gazon synthétique avec éclairage
12- Modification du tableau des effectifs
13- Accueil de volontaires au service national universel (SNU) – Adhésion au dispositif
14- Conventions de mise à disposition d’agents aux communes de Saint-Mars-La-Réorthe, de Saint-Mars-La-Réorthe, Mouchamps et Beaurepaire
15- Convention de mise à disposition d’un agent avec la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
16- Marché de prestations de formation des agents en matière de santé/sécurité – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n°1 au lot 15 – Autorisation de signature
17- Marché de prestations de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics – Accords cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°2 au lot 3 – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

18- Participation Orange – Travaux d’effacement de réseau de communication électronique – Convention RD 160 Avenue des Sables – Devis n°11-23-157581 - 2307385.
19- Travaux d’éclairage public - Convention N°2024.ECL.0137 – Travaux neufs d’éclairage public- La Tibourgère – Secteur tertiaire
20- Travaux d’éclairage public - Convention N°2023.ECL.0886 – Travaux neufs d’éclairage public- Lotissement privé – Rue de la Tisonnière
21- Participation à Vendée Eau – Convention n°PI°08.002.2023 – Poteau incendie – Rue de l’Etang
22- Entretien des équipements touristiques sur la forêt domaniale du bocage Vendéen – Les Bois Verts – Convention 2024-2026 avec l’office national des forêts
23- Modalités de concertation - Zones d’accélération des énergies renouvelables
24- Approbation du règlement de voirie
25- Adhésion à la convention de l’opération de revitalisation du territoire (ORT) du Pays des Herbiers
26- Prise en considération d’un projet d’aménagement et instauration d’un périmètre de sursis à statuer dans le secteur rue de Saumur et le pôle Notre-Dame – Les Herbiers
27- Abrogation de la délibération n°35 du 11 décembre 2023 relative à l’acquisition de parcelles à usage de voirie sises rue Charette appartenant à M. et Mme Laurent Gaillard
28- Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : adoption des tarifs pour 2025
29- Présentation du rapport, des conclusions et de l’avis du commissaire-enquêteur à l’occasion de l’enquête publique portant sur le déclassement du domaine public communal d’un parking sis rue du portail de l’Etenduère en vue de sa vente future
30- Dénomination d’une voie

Famille et cadre de vie
31- Attribution de subventions culturelles
32- Attribution de subventions de fonctionnement – Répartition aux clubs sportifs
33- Subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs
34- Attribution de subventions « famille »
35- Attribution de subventions « accueil de loisirs » à l’association Familles Rurales – Année 2024
36- Attribution d’une subvention de restauration aux écoles privées – Année 2024

Information Mise à jour du Plan Communal de Sauve