Conseil intercommunal ce 5 février

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 5 février à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils. (01/02/2025)

·01. Installation d’un conseiller communautaire
·02. Élection des membres des commissions communautaires
·03. Création du comité technique consultatif du Boistissandeau
·04. Débat d’Orientations Budgétaires 2025
·05. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Beaurepaire
·06. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
·07. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque des Épesses
·08. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Mars la Réorthe
·09. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Paul en Pareds
·10. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
·11. Validation de l’opération rénovation de la bibliothèque de Beaurepaire dans le cadre de demandes de subventions auprès de l’état
·12. Validation de l’opération rénovation de la bibliothèque de Mouchamps dans le cadre de demandes de subventions auprès de l’État
·13. Validation de l’opération rénovation de la bibliothèque de Saint Mars-la Réorthe dans le cadre de demandes de subventions auprès de l’État
·14. Contrat d’assurances des risques statutaires du personnel – Habilitation au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée (CDG)
·15. Modification du tableau des effectifs
·16. Conventions de mise à disposition d’agents à des communes membres
·17. Marché de prestations d’impression de supports de communication : événementiel et papèterie – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n° 1 au lot n° 1
·18. Concession de service public relative à la gestion et l’exploitation du centre aquatique « cap vert » - Avenant n° 2 au contrat – Autorisation de signature
·19. Zone de la Buzenière – Les Herbiers – Acquisition d’une portion d’espace public désaffecté et déclassé à la ville des Herbiers
·20. Zone de la Buzenière – Les herbiers – Cession d’un terrain à la SCI JC (Sarl Humeau Élec)
·21. Zone Ekho 4 – Les Herbiers – Acquisition d’un terrain appartenant à la ville des Herbiers
·22. Zone le village artisanal – Vendrennes – Échange sans soulte de terrains avec la commune de Vendrennes
·23. Zone le village artisanal – Vendrennes - Cession d’un terrain au Camping Paradis de la Motte
·24. ZAC de la Souchais – Beaurepaire - Convention avec le Sydev pour l’effacement du réseau électrique route du Plessis
·25. ZAC de la Souchais – Beaurepaire - Convention avec le Sydev pour l’effacement du réseau électrique basse tension
·26. Convention relative à l’attribution d’une aide financière aux covoitureurs par Blablacar Daily valant convention de mandat
·27. PCAET - Engagement dans un contrat d’objectif territorial avec l’ADEME
·28. Pays des herbiers énergie – Convention d’autorisation d’occupation temporaire de la toiture du local technique de la station de la Dignée aux Herbiers en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur toiture
·29. Lancement du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
·30. Convention de mise à disposition partielle des ambassadeurs du tri de Trivalis pour l’année 2025
·31. Vendée Eau – Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la communauté de communes du pays des Herbiers sur le territoire de Saint Paul en Pareds par le service public de distribution d’eau potable Vendée Eau
·32. Convention tripartite de déversement aux réseaux d’assainissement des eaux usées et/ou industrielles de la Minoterie Planchot, site ZA du Charfait à Saint Paul en Pareds - Autorisation de signature
·33. Site de l’Aumarière – les herbiers – acquisition d’un terrain pour la construction d’un bassin tampon auprès de la Société Val d’Erdre réalisation
·34. Convention bipartite pour le transfert des équipements du lotissement de la commune de Beaurepaire à usage d’habitation - La prée 3
·35. Convention bipartite pour le transfert des équipements du lotissement de la commune de Beaurepaire à usage d’habitation - Le clos du Grand Champ
·36. Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales de la rue neuve et de la rue Jean Huteau aux herbiers – Autorisation de signature de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
·37. Travaux d’aménagement de voirie de la RD 79 aux Épesses – Autorisation de signature de la convention de Délégation de Service Public
·38. Convention pacte territorial france Renov’ du Pays des Herbiers – Autorisation de signature
·39. Convention de partenariat opérationnel conclue avec l’association Échobat – Autorisation de signature
·40. Convention particulière d’accès aux services de l’association Géo Vendée 2025
·41. Travaux de rénovation de la bibliothèque de Mouchamps et du logement situé au-dessus de la bibliothèque – Autorisation de signature de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
·42. Remboursement des frais de déplacement et restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du Pays des Herbiers – Mise à jour de la liste des bénévoles
·43. Adhésion à l’association des Bibliothécaires de France
·44. Approbation de la charte des collections des bibliothèques du Pays des Herbiers