Conseil municipal le 3 février

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 3 février à 18h30 est le suivant :

Finances Administration Générale

1- Octroi de la protection fonctionnelle à trois agents de la police municipale
2- Adoption des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
3- Vote du budget primitif 2020
4- Vote des taux d’imposition – Exercice 2020
5- Attribution de subventions diverses
6- Fixation des tarifs des droits de place des foires et marchés
7- Modification du tableau des effectifs
8- Avenant n°1 à la Convention de prestations de service avec la CCPH pour 2020
9- Modalités d’attribution de l’indemnité Forfaitaire Complémentaire pour élection (IFCE)
10- Modification de la liste d’attribution de l’indemnité pour frais de transport

Technique

11- Participation SyDEV – convention 2019ECL0982 – travaux neufs d’éclairage - mise en lumière de l’église Saint Pierre
12- Participation SyDEV – convention 2019ECL0844 – travaux neufs d’éclairage – programme annuel de rénovation de l’éclairage public 2020
13- Requalification de l’aire de stationnement et d’accueil du public du Mont des Alouettes – autorisation de dépôt d’une demande de permis d’aménager
14- Demande de création d’une chambre funéraire par la SARL BIENNE GOURDON sise impasse Jacqueline Auriol – Avis du Conseil Municipal

Sport

Famille

17- Convention relative au fonctionnement du point information jeunesse de la ville des Herbiers
18- Dépenses de fonctionnement des écoles publiques - Participation des Communes extérieures – Année scolaire 2018-2019
19- Adhésion de la ville des Herbiers au réseau ANDEV (Association Nationale des Directeurs de l’Education des Villes et des Collectivités Territoriales)

Culture

20- Attribution d’une aide à la création à la compagnie Le Grenier de Babouchka
21- Attribution d’une subvention culturelle
22- Convention de prêt d’oeuvres avec le Département de la Vendée
23- Avis du Conseil Municipal pour l’octroi d’une subvention du Conseil Régional à l’association de gestion du cinéma grand écran