Conseil intercommunal le 12 février
L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 12 février à 18h30 est le suivant :
- D.01 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2020
- D.02 - Signature de la charte d’engagement relative au nouveau réseau de proximité des Finances Publiques
- D.03 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Beaurepaire
- D.04 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
- D.05 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
- D.06 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Mars la Réorthe
- D.07 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Paul en Pareds
- D.08 - Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
- D.09 - Développement du très haut débit – convention avec le SyDEV
- D.10 - Cession des locaux de la DDTM à la SCI L’Oiselière
- D.11 - Remboursement des frais de renouvellement d’une carte chauffeur
- D.12 - Modification du tableau des effectifs
- D.13 - Avenant n° 1 à la convention de prestations de service avec la ville des Herbiers (Année 2020)
- D.14 - Avenant n° 2 du contrat de concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique Cap Vert – Autorisation de signature
- D.15 - Marché de fourniture de produits pétroliers raffinés liquides - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Autorisation de signature
- D.16 - Convention de partenariat en faveur d’IVB entre la Région Pays de la Loire et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
- D.17 - Convention de financement entre l’association initiative Vendée Bocage (IVB) et la Communauté de communes du Pays des Herbiers
- D.18 - Convention de déversement des matières de vidange avec la SARL ABA à la station de dépollution de la Dignée – Les Herbiers et la ,Compagnie des Eaux et de l’Ozone
- D.19 - Mise en conformité des raccordements aux réseaux d’assainissements publics - Convention de mandat avec l’AELB
- D.20 - Convention organisant les modalités de partage des informations relatives aux données de l’observatoire des déchets de Vendée et de compta-couts
- D.21 - Convention de mise à disposition partielle des ambassadeurs du tri de Trivalis pour l’année 2020
- D.22 - Syndicat mixte du bassin du Lay – Désignation des délégués
- D.23 - Abrogation du règlement « opération d’aides à la performance énergétique des logements locatifs sociaux publics de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
- D.24 - Prorogation du Programme Local de l’Habitat (PLH)
- D.25 - RAM – Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse avec la CAF
- D.26 - Remboursement des frais de déplacement et de restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers – Mise à jour de la liste des bénévoles
- D.27 – Convention avec l’Association « les papiers de l’espoir »
