Conseil municipal le 2 mars
L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil municipal du lundi 2 mars à 18h30 est le suivant :
Finances Administration Générale
- 1- Approbation des Comptes de Gestion 2019
- 2- Approbation des Comptes Administratifs 2019
- 3- Affectation des résultats 2019
- 4- Bilan des Acquisitions et Cession Immobilières – Exercice 2019
- 5- Attribution de subventions diverses
- 6- Attribution de subventions « accueil de loisirs « à l’association familles rurales – Année 2020
- 7- Financement de 4 logements – Les Terrasses du Parc, Rue du Pont de la Ville – Garantie d’emprunt à Vendée Logement
- 8- Modification du tableau des effectifs
- 9- Avenant n°2 à la convention de prestations de service avec la CCPH - 2020
- 10- Marché de fourniture de produits d'entretien – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n°4 au lot 3 - Autorisation de signature
- 11- Rachat d’un caveau aménagé dans une concession rétrocédée à la commune à M. et Mme Pasquier
- 12- Monument aux morts – Cimetière des pierres fortes – Inscription du nom d’un défunt - Mort pour la France
- 13- Convention d’objectifs et de moyens avec le VHF – Saison 2019-2020
- 14- Campagne incitative de stérilisation et d’identification des chats domestiques
- 15- Signature d’une charte pour la sécurité routière
- 16- Vente d’une licence IV à destination du bar-théâtre La Quincaillerie
Services Techniques
- 17- Entretien de la forêt domaniale des Bois Verts – Convention avec l’Office National des Forêts
- 18- Participation à Vendée Eau – Convention PI.08.001.2020 – Renouvellement d’un hydrant existant sur canalisation renouvelée – Rue de la Métairie
- 19- Participation Vendée Eau – Convention n°08.020.2020 – Extension du réseau eau potable rue des Ménestrels
Urbanisme
- 20- Lancement d’une procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
- 21- Lancement d’une procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
- 22- Echange foncier entre la Ville et la SCI des Amis
- 23- Cession d’un délaissé de voirie à la Communauté de Communes
- 24- Cession d’une portion de parcelle sise Chemin de Bel Air dans le cadre de la création d’un centre de radiologie et de laboratoire d’analyses médicales
- 25- Echange avec soulte de portions de parcelles sises rue Saint Etienne entre la ville et la SCI Les Genêts
- 26- Cession de terrains sis rue Saint Etienne au profit du Centre Communal d’Action Sociale
- 27- Cession de parcelles sises aux Lieudits Serit et la Goupillère au profit de M. Jean-Claude Maudet
- 28- Lotissement communal à usage d’habitation la Pépinière – Cession du lot n°43 à M. Julien Renoleau et Mlle Manon Brousseau
- 29- Cession du lot B de la rue des Jardins à M. et Mme Christophe Labbé
- 30- Cession d’un bâtiment communal sis 10 avenue de la gare au profit de messieurs Jean-Pierre et Charly Vrignaud
- 31- Abrogation de la délibération n°35 du 8 juillet 2019 relative à la cession du lot de la rue Jean Mermoz au profit de Mme Nathalie Gautier
- 32- Acquisition d’une portion de parcelle sise rue des Bains Douches appartenant à la copropriété Résidence du Tourniquet
- 33- Acquisition d’une parcelle de terre sise la Primetière appartenant aux Consorts Daviaud
- 34- Convention pour la publication de la Base Adresse Locale (BAL) en open data avec Geo Vendée et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
- 35- TVA sur la marge à appliquer sur le prix de vente des lots à bâtir de lotissements
