Conseil intercommunal le 4 mars

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 4 mars à 18h30 est le suivant :

·D.01 - Approbation des comptes de gestion 2019
·D.02 - Approbation des comptes administratifs 2019
·D.03 - Affectation des résultats 2019
·D.04 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2019
·D.05 - Vote des taux d’imposition – exercice 2020
·D.06 - Vote du budget primitif 2020
·D.07 - Dotation de solidarité communautaire 2020
·D.08 - TASCOM (Taxe sur les Surfaces Commerciales) – Fixation du coefficient multiplicateur
·D.09 - Versement de contributions
·D.10 - Subvention de fonctionnement au CIAS
·D.11 - Modification du tableau des effectifs
·D.12 - Avenant n° 2 à la convention de prestations de services entre la Ville et la CCPH
·D.13 - Versement d’une aide à l’investissement à la société « le Clodélice »
·D.14 - Versement d’une aide à l’investissement a l’EIRL « Au fil de la Saison »
·D.15 - Zone des 5 Moulins Nord – Beaurepaire – Convention d’effacement de réseau appartenant à Orange
·D.16 - ZAC de la Souchais – Beaurepaire – Approbation du dossier de réalisation
·D.17 - ZAC de la Souchais – Beaurepaire – Approbation du programme des équipements publics
·D.18 - ZAC « La Souchais » - Beaurepaire - Acquisition d’une portion de parcelle appartenant à M Pierre LABORIEUX
·D.19 - Zone de Beaulieu – Mouchamps – Cession d’une parcelle à l’entreprise Michenaud
·D.20 - Zone de Beaulieu – Mouchamps – Cession d’une parcelle à l’entreprise CM Gobin
·D.21 - Zone Ekho 3 – Les herbiers – Acquisition d’un délaisse de voirie à la ville des Herbiers
·D.22 - Zone Ekho 3 – Les Herbiers – Cession d’un délaisse de voirie à l’entreprise Achille Bertrand
·D.23 - Zone du bois Joly Ouest - Les Herbiers – Cession d’une parcelle a la Sarl Pasquier et associes
·D.24 - Prescription de la révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme des Herbiers
·D.25 - Convention pour la publication de données ouvertes avec Géo Vendée et la commune de Beaurepaire
·D.26 - Convention pour la publication de données ouvertes avec Géo Vendée et la commune des Epesses
·D.27 - Convention pour la publication de données ouvertes avec Géo Vendée et la commune des Herbiers
·D.28 - Convention pour la publication de données ouvertes avec Géo Vendée et la commune de Mesnard la Barotière
·D.29- Convention pour la publication de données ouvertes avec Géo Vendée et la commune de Mouchamps
·D.30 - Convention pour la publication de données ouvertes avec Géo Vendée et la commune Saint Mars la Réorthe
·D.31 - Convention pour la publication de données ouvertes avec Géo Vendée et la commune de Saint Paul en Pareds
·D.32 - Convention pour la publication de données ouvertes avec Géo Vendée et la commune de Vendrennes
·D.33 - Convention particulière d’accès aux services de l’association Géo Vendée 2020
·D.34- Délégation de service public Piscine Cap Vert 2012-2019 - signature du protocole d’accord de fin de contrat avec la société Vert Marine
·D.35- Convention avec le département et l’Etat pour la mise en place de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH)
·D.36 - Modification du règlement des aides à la performance énergétique et à l’adaptation des habitations existantes dans le cadre de la PTREH et de l’OPAH
·D.37 - Création d’une continuité cyclable sur l’itinéraire Beaurepaire / Les Herbiers – Plan de financement actualisé
·D.38 - Procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale entre la Communauté de communes et la commune des herbiers pour la continuité cyclable sur l’itinéraire Beaurepaire/les herbiers
·D.39 - Procès-verbal de mise à disposition de la voirie communale entre la Communauté de communes et la commune de Beaurepaire pour la continuité cyclable sur l’itinéraire Beaurepaire / les herbiers
·D.40 - Transfert de domanialité du conseil départemental à la Communauté de communes de la piste cyclable existante située à Beaurepaire
D.41 - Adhésion à l’association vélo et territoire