Ce 22 juin, le Conseil municipal ouvert au public

Le Conseil municipal des Herbiers se réunit ce lundi 22 juin à 18h30. Une séance qui se déroulera de nouveau à l'Espace Herbauges. Le public sera autorisé à assister à cette première séance de conseil après l'installation de ce dernier le 25 mai dernier

L'ordre du jour (42 délibérations, sous réserve de modifications) du Conseil municipal est le suivant :

Finances Administration Générale

1- Création des commissions municipales
2- Élection des membres des commissions municipales
3- Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
4- Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
5- Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
6- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
7- Constitution de la commission consultative des services publics locaux et modalités de sa saisine
8- Constitution de la commission communale pour l’accessibilité
9- Constitution de la commission communale des impôts directs
10- Représentation de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
11- Constitution de la commission extra-municipales de gestion et d’animation commerciales du marché St Pierre
12- Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
13- Représentation de la Commune au Comité Territorial de l’Energie du pays des Herbiers, en vue de l’élection des délégués au Comité Syndical du SyDEV
14- Election des représentants de la commune des Herbiers à la société anonyme publique locale « Agence de service aux collectivités locales de Vendée (ASCLV)
15- Représentation de la commune à la SEM ORYON
16- Election du correspondant défense
17- Désignations des représentations de la commune à divers organismes extérieurs
18- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
19- Modification du tableau des effectifs
20- Droit à la Formation des élus
21- Remboursement frais d’aide à la personne des élus municipaux
22- Remise gracieuse de loyers et droits de terrasse dans le cadre de la crise sanitaire
23- Attribution d’une subvention diverse
24- Suppression de la subvention communale dans le cadre du règlement relatif à l’opération d’aides à la rénovation de façades » de la Communauté de communes du Pays des Herbiers
25- Guichet des associations – Remboursement d’arrhes – Annulation des réservations de salles depuis le 16 mars 2020
26- Marché d’acquisition ou location, et maintenance associée d’équipements d’impression (copieurs et imprimantes) – Adhésion à un groupement de commandes – Autorisation de signature
27- Marché de prestations de nettoyage, entretien et hygiène des bâtiments publics – Accordscadres
avec émission de bons de commande – Avenants n°2 au lot 1 et n°3 au lot 3 Autorisation de signature
28- Marché de fourniture de produits d'entretien – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n°5 au lot 3 - Autorisation de signature »

Technique

29- Marché de travaux de restructuration d’un bâtiment destiné à un Pôle Solidarité – Autorisation de signature du lot 4 « Bardage métallique »
30- Marché de travaux de construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Autorisation de signature de l’avenant n°1 au lot 1 et des protocoles d’accords dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19
31- Participation à Vendée Eau – Convention PI.15.013.2020 – Renouvellement d’hydrants existants – Rue de la Guerche, rue du 11 novembre 1918 et rue de la Goriandière
32- Participation Sydev – Travaux d’éclairage public – Aménagement des abords du Château d’Ardelay Tranche 1A
33- Participation Sydev – Travaux d’effacement d’infrastructures de communications électroniques – Rue de la Fontaine

Urbanisme

34- Acquisition du garage sis rue du Pont de la ville appartenant aux Consorts CHATRY
35- Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : Adoption des tarifs pour 2021

Sport

36- Convention d’objectifs et de moyens avec le groupement sportif Vendée Les Herbiers Football
37- Subvention aux clubs « ne répondant pas aux critères de l’OMS » »
38- Attribution d’une subvention exceptionnelle attribuée à NEV ESCRIME
39- Subventions kilométriques aux associations sportives pour participation aux Championnat de France

Famille

40- Attribution d’une subvention de restauration aux écoles privés – Année 2020
41- Attribution de subventions « famille »

Culture

42- Attribution de subventions culturelles