Conseil intercommunal le 1er juillet ouvert au public

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 1er juillet à 18h30 est le suivant :

01 - Constitution des commissions communautaires
02- Election des membres des commissions communautaires
03 - modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
04 - Election des membres de la commission d’appel d’offres
05 - Modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
06 - Election des membres de la commission de délégation de service public
07 - Commission de contrôle financier– constitution et désignation des membres
08 – Désignation des membres de la CIID (commission intercommunale des impôts directs)
09 - Constitution de la commission intercommunale pour l’accessibilité
10 – Désignation des représentants au conseil d’exploitation de l’office de tourisme
11 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Pays du Haut Bocage Vendéen
12 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du Vendeopole du Haut Bocage Vendéen
13 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte Trivalis
14 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte e-collectivités au sein du collège des établissements publics de coopération intercommunale a fiscalité propre
15 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte Vendée Eau
16 - Désignation des représentants communautaires au syndicat mixte du bassin du Lay
17 - Désignation des représentants communautaires au comité syndical EPTB Sèvre Nantaise
18 - Désignation des représentants communautaires à la Société Anonyme Publique Locale « Agence de services aux Collectivités Locales de Vendée » (ASCLV)
19 - Représentation de la communauté de communes au syndicat mixte du SyDEV et à la commission consultative de coordination des politiques énergétiques (3CPE)
20 – C.D.A.C – Désignation de suppléants pour la Présidente
21 – Représentation des différents organismes
22 - Retrait du GIP de la maison des adolescents
23 - Modification du tableau des effectifs
24 - Droit à la formation des élus
25 - Remboursement de frais d’aide à la personne des élus communautaires
26 - Marché d’acquisition ou location, et maintenance associée d’équipements d’impression (copieurs et imprimantes) – Constitution d’un groupement de commandes – autorisation de signature
27 - Décision modificative n° 1
28 - Subvention au département pour les commandes de masques dans le cadre de la crise sanitaire
29 - Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises 2020
30 - Répartition du FPIC (Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales) 2020
31 - Mission Locale – Convention 2020 et attribution d’une subvention
32 - Antenna – Convention d’objectifs et de moyens année 2020 et attribution d’une subvention
33 - Remises gracieuses de loyers pendant la période de confinement
34 - Convention de soutien à la relance économique avec la Région Pays de la Loire
35 - Convention de soutien à la relance économique avec le département de la Vendée
36 - Ouverture des commerces le dimanche – Année 2020
37 – ZAC « EKH SUD» - Les Herbiers : convention SyDEV
38 - Taxe de séjour 2020
39 – Approbation d’un protocole d’accord avec Vendée énergie pour le développement et l’exploitation de projets de production d’énergies renouvelables
40 - Déchèteries communautaires : fin des aménagements des horaires et du fonctionnement instaurés dans le cadre des mesures de lutte contre l’épidémie de covid-19 – aménagements des horaires en période de canicule
41 - Marché de prestations de services pour l’accueil et la des
déchèteries – Autorisation de signature
42 – Prescription de la procédure de modification de droit commun n°1 du plan local d'urbanisme de Saint Mars la Réorthe la Réorthe - Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU
43 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de la révision allégée n°2 du plan local d'urbanisme des herbiers relative à la suppression ponctuelle de la protection d’une haie
44 - Convention de cofinancement d'études par la banque des territoires - étude sur l'élaboration d’une stratégie de développement commercial et de revitalisation des centres villes
45 - Piscine intercommunale - Grille tarifaire
46 - Piscine intercommunale – Avenant n° 3 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique cap vert