Conseil intercommunal le 30 septembre

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 30 septembre à 18h30 est le suivant :

01 - Election des membres des commissions communautaires
02 - Désignation des représentants communautaires au Conseil d’exploitation de l’office de tourisme
03 - Désignation des représentants communautaires au Syndicat Mixte Trivalis
04 - Désignation des délègues du Fonds Départemental d’Action Sociale
05 – Désignation du représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Bassin du Lay
06 - Désignation des représentants communautaires au Comité de programmation du groupe d’actions locales du programme leader du syndicat mixte du Pays du Bocage Vendéen
07 – Désignation des représentants communautaires au Collège Jean Rostand et au Lycée Jean Monnet
08- Désignation des représentants à l’association vélo et territoires
09 - Modification du tableau des effectifs
10 – Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle COVID 19
11 - Modalités de mise en place du télétravail régulier
12 - Avenant n° 3 à la convention de prestations de service avec la ville des Herbiers pour 2020
13 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020
14 - Décision modificative N° 2
15 - Régularisation des amortissements des déchèteries
16 - Remise gracieuse des loyers du pôle TELIANCE
17 – Attribution de subventions
18 - Territoire d’industrie Vendée est protocole d’accord
19 - Versement d’une aide à l’investissement pour l’association des producteurs du haut bocage dans le cadre du développement du magasin « le cabas fermier »
20 – Zone Ekho 2 - Les Herbiers - Promesse de vente d’un terrain au centre de formation AFTRAL
21 - Zone Ekho 4 - Les Herbiers -Cession d’un terrain à la SCI VINCENDEAU AUDUREAU
22 - ZAC ekho Sud - Les Herbiers - Convention avec GRDF
23 – ZAC Ekho Sud - Les Herbiers -Convention avec Vendée Eau
24 - Zone Bois Joly Ouest - Les Herbiers - Avenant n°1 à la convention Vendée Eau
25 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectif 2019-2021 et convention annuelle 2020-2021 avec le CPIE Sèvre et Bocage « accompagner le territoire dans sa politique de transition environnementale »
26 - Marché de prestations de services pour l’accueil et la gestion des déchèteries – Autorisation de signature
27 - Avis sur l’adhésion de la Communauté de communes de la Châtaigneraie au Syndicat Mixte du Bassin du Lay (SMBL) et approbation des statuts
28 - Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme de Beaurepaire – détermination des modalités de mise à disposition du public
29 - ZAC la Souchais - Beaurepaire - Avis sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme de la commune de Beaurepaire
30 – ZAC la Souchais» - Beaurepaire - Déclaration de projet- Intérêt général de l’aménagement de la ZAC de la souciais
31 - convention de partenariat avec le Centre Régional d’Etudes pour l’Habitat de l’Ouest (CREHA Ouest) relative au fichier de demande locative sociale de la Vendée
32 - Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR) – renouvellement des membres