Conseil intercommunal le 18 novembre

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du 18 novembre à 18h30 est le suivant :

01. ZAC Ekho Sud - Les Herbiers – Cession d’une parcelle au groupe Liébot
02. ZAC Ekho Sud - Les Herbiers – Echange de terrains avec soulte avec Onezime et Marie-Paule Charrier
03. ZAC Ekho Sud - Les Herbiers - Cession de terrain à Jean-Marc et Armelle Remigereau
04. ZAC Ekho Sud - Les Herbiers - Cession de terrain à Julien Soullard et Mathilde Oger-Ouvrard
05. Zone de la Buzernière – Les Herbiers - Convention avec Vendée Eau
06. Zone de la Buzenière – Les Herbiers –Convention avec le Sydev
07. Zone de Beaulieu - Mouchamps - Acquisition de parcelles au Département de la Vendée
08. Fonds de relance économique - Convention avec Initiative Vendée Bocage
09. Ouverture des commerces le dimanche – Année 2021
·10. Décision modificative n° 3
11. Participation 2020 au Syndicat Mixte du Bassin du Lay - Modification de la délibération D.09 du Conseil communautaire du 4 mars 2020
12. Participation 2020 à la CLE du Sage du Lay
13. Avenant au contrat Territoires-Région 2020
14. Adoption du règlement intérieur
15. Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
16. Compensation collective agricole – Composition du Comité de pilotage
17. SAPL – Agence de service aux Collectivités Locales de Vendée – Rapport annuel des représentants
18. Marché d’acquisition de véhicules de tourisme et utilitaires, d’un tracteur et d’un camion benne à ordures ménagères à moteur thermique ou hydrogène – Autorisation de signature
19. Concession de service public relative à l’exploitation du service public d’assainissement collectif sur les communes de Beaurepaire / Saint Mars la Réorthe / Saint Paul en Pareds / Vendrennes – Approbation du choix du délégataire et du contrat – Autorisation de signature du contrat
·20. Adhésion à l’Association Air Pays de la Loire
·21. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif (RPQS)
·22. Convention tripartite de rejet aux réseaux d’assainissement des eaux usées et/ou industrielles de la Minoterie Planchot – Autorisation de signature
·23. Avis sur la modification du règlement intérieur des déchèteries
·24. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers (RPQS)
·25. Convention Adile85 (Agence Départementale d’Information sur le Logement et l’Energie de Vendée) – Observatoire de l’habitat
·26. Bilan du Programme Local de l’Habitat (2014-2020)