Conseil municipal ce 1er février en direct sur Youtube

Ce lundi 1er février, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 30 délibérations. Une séance qui se déroule dans la grande salle de l'Espace Herbauges afin de respecter les règles de distanciation sociale. De plus, pour ces mêmes raison sanitaires, la séance n'est pas ouverte au public. Elle sera donc diffusée en direct sur la chaîne Youtube de la Ville des Herbiers, ainsi que sur le site web de la Ville des Herbiers.

Une séance que vous pourrez retrouver dans son intégralité ci-dessous.

L'ordre du jour du 1er février :

1. Plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’Habitat (PLUiH)- Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

2. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers.
3. Adoption des autorisations de programme et crédits de paiement.
4. Vote du budget primitif 2021.
5. Vote des taux d’imposition – exercice 2021.
6. Attribution de subventions diverses.
7. Fixation des tarifs des droits de place des foires et marchés.
8. Financement de 8 logements – La Noue – Garantie d’emprunt à Vendée Habitat.
9. Remise gracieuse de loyers dans le cadre de la crise sanitaire.
10. Modification du tableau des effectifs.
11. Modification du protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail
12. Modification du règlement intérieur de Sécurité et Santé Au Travail.
13. Modification du régime indemnitaire de la filière police municipale.
14. Modification des modalités d’attribution du nouveau régime indemnitaire pour les agents contractuels.

Aménagement de la Ville et Grands Travaux

15. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public pour l’exploitation d'un réseau de chaleur avec chaufferie biomasse
16. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination de déchets ménagers
17. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.
18. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif.
19. Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif.
20. Marchés de travaux pour la requalification de l’aire de stationnement et d’accueil du public du Mont des Alouettes - autorisation de signature.
21. Participation SYDEV- Travaux d’éclairage public- Mont des Alouettes.
22. Inscription au programme « Une naissance, un arbre » auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire.
23. Abandon du projet de création d’un laboratoire d’analyses médicales – abrogation de la délibération n°23 du 2 mars 2020.

Famille et cadre de vie

24. Attribution d’une subvention culturelle.
25. Attribution d’une aide à la création à la compagnie « Les passionnés du rêve » pour le spectacle « Danlor ».
26. Réalisation d'une peinture en trompe l'oeil - convention de mise à disposition et cession à titre non exclusif des droits d'exploitation de cette oeuvre.
27. Remboursement au CCAS des frais de repas pour les accueils de loisirs 2019.
28. Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire.
29. Dépenses de fonctionnement des écoles publiques - Participation des communes extérieures- Année scolaire 2019-2020.
30. Versement d’une participation à la commune de La Roche-sur-Yon.