Conseil intercommunal ce 17 février en direct sur Youtube

Ce mercredi 17 février, le Conseil intercommunal du Pays des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 35 délibérations. Une séance qui se déroulera dans la grande salle de l'Espace Herbauges afin de respecter les règles de distanciation sociale. De plus, pour ces mêmes raison sanitaires, la séance ne sera pas ouverte au public. Elle sera donc diffusée en direct sur la chaîne Youtube du Pays des Herbiers, ainsi que sur le site web de la Ville des Herbiers.

• 01. Modification du règlement intérieur
• 02. Délégations d’attributions accordées au bureau et à la Présidente
• 03. débat d’orientations budgétaires 2021
• 04. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Beaurepaire
• 05. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
• 06. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
• 07. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque Saint Mars la Réorthe
• 08. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Paul en Pareds
• 09. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
• 10. Modification du tableau des effectifs
• 11. Modification des modalités d’attribution du nouveau régime indemnitaire pour les agents contractuels
• 12. Modification du règlement intérieur de sécurité et santé au travail
• 13. Convention de partenariat avec le collège Jean Yole pour la semaine de sécurité routière
• 14. Adhésion à l’association des archivistes français
• 15. Zone Ekho Sud – Raccordement au réseau public de distribution HTA – convention avec Enedis
• 16. Zone Ekho sud – Les Herbiers - Avenant n° 1 à la convention 2020 EXT0197 avec le SyDEV
• 17. Zone Ekho 4 – Les Herbiers – Cession d’une parcelle à la société Easy piscine
• 18. Zone Ekho 4 – Les Herbiers – Cession d’une parcelle à la SCI Le Repaire
• 19. Zone Ekho 4  - Les Herbiers – cession d’une parcelle à la SCI Cocovin
• 20. Zone Ekho 1 – Les Herbiers - Cession d’une parcelle à la société Malexene Diffusion
• 21. Zone de Beaulieu – Mouchamps – Cession de parcelles à la société Garage Chenu
• 22. Promotion des déplacements doux – Modification du règlement de l’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique
• 23. Servitude de passage de canalisations publiques d’assainissement – Fixation du barème d’indemnisation de la pose des canalisations en terrains prives et des pertes de culture
• 24. Adhésion au groupement de commandes porté par Trivalis pour la fourniture, le transport et le déchargement de composteurs individuels en bois, en plastique, de bioseaux, de lombricomposteurs, de pavillons de compostage (y compris le montage) – Autorisation de signature
• 25. Convention de mise à disposition partielle des ambassadeurs du tri de Trivalis pour l’année 2021
• 26. Convention de partenariat avec Polleniz et le GDON du canton des herbiers pour un programme de prévention, de surveillance et de lutte coordonné contre les rongeurs aquatiques envahissants
• 27. Abrogation du droit de préemption urbain (DPU) délégué à la commune de Beaurepaire sur les secteurs du Centre-bourg, des Mauges et de la Maine
• 28. Délégation du droit de préemption urbain (DPU) a l’établissement public foncier de Vendée sur les secteurs du Centre bourg, des Mauges et de la Maine à Beaurepaire
• 29. Convention d’étude et d’action foncière avec l’établissement public foncier de Vendée et la commune de Beaurepaire en vue de réaliser un projet de renouvellement urbain a Beaurepaire
• 30. Approbation de la modification simplifiée n° 3 du plu de Beaurepaire
• 31. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUIH) – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
• 32. Mise en place d’une opération « Chèqu’ados » 2021 à destination des 15-20 ans
• 33. Piscine Cap Vert – Création d’un tarif unique dans le cadre de l’opération « Chèqu’ado » 2021
• 34. Remboursement des frais de déplacement et de restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du Pays des Herbiers – Mise à jour de la liste des bénévoles
• 35. Convention avec l’éducation nationale pour les accueils scolaires