Conseil municipal ce 19 avril en direct sur Youtube

Ce lundi 19 avril, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 34 délibérations. Une séance qui se déroule dans la grande salle de l'Espace Herbauges afin de respecter les règles de distanciation sociale. De plus, pour ces mêmes raison sanitaires, la séance n'est pas ouverte au public. Elle sera donc diffusée en direct sur la chaîne Youtube de la Ville des Herbiers, ainsi que sur le site web de la Ville des Herbiers.

L'ordre du jour du 19 avril :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

1- Approbation des Comptes de Gestion 2020
2- Approbation des Comptes Administratifs 2020
3- Affectation des résultats 2020
4- Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières – Exercice 2020
5- Budget 2021 – Décision modificative n°1
6- Attribution de subvention au Comité d’Organisation de la Fête du Chrono
7- Remises gracieuses de loyer dans le cadre de la crise sanitaire
8- Financement de 9 logements – La Chesnaie – Garantie d’emprunt à Vendée Habitat
9- Convention avec l’ARS des Pays de la Loire pour le centre de vaccination des Herbiers
10- Rachat d’un caveau aménagé dans une concession rétrocédée à la commune à M. et Mme SIONNEAU Roger
11- Modification du tableau des effectifs
12- Modification de l’organigramme cible des services
13- Avenant n°1 à la convention de prestations de services avec la CCPH - 2021
14- Avenant à la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans la Fonction Publique Territoriale
15- Modification de l’enveloppe affectée au complément indemnitaire annuel 2020
16- Adoption des nouveaux critères internes de promotions des agents
17- Modification des indemnités aux conseillers municipaux délégués
18- Marché de fourniture d’équipements de protection individuelle et de vêtements de travail - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandes – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signature
19- Marché de prestations de services relatif à la location – entretien de vêtements de travail – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

20- Marchés de travaux de construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Avenants n°3 au lot 1 et n°1 au lot 8 – Autorisation de signature
21- Cession d’un ensemble immobilier sis 14 rue Edouard Branly au profit de la SAS des SG 85
22- Convention d’entretien et de signalisation des sentiers pédestres entre l’association les Pieds Z’ailés et la commune des Herbiers – Autorisation de signature
23- Participation à Vendée Eau – Convention PI.08.001.2021 – Renouvellement d’un hydrant existant sur la canalisation renouvelée – Rues Hector Berlioz et Gabriel Faure
24- Demande de réalisation d’une étude de renouvellement urbain à Vendée Habitat relative à la Cité des Alouettes rue de Clisson aux Herbiers
25- Transfert de propriété de parcelles à la Tibourgère au profit de la ville des Herbiers dans le cadre de la concession avec l’aménageur ORYON

Famille et cadre de vie

26- Subventions aux associations culturelles
27- Attribution de subventions « accueil de loisirs » à l’association familles rurales – Année 2021
28- Attribution de subventions « famille »
29- Dispositif d’aide à la formation Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur
30- Subvention Office Municipal des Sports – Aide à la formation
31- Ecole municipale de sport – Remboursement de deux inscriptions – Saison 2020-2021
32- Attribution de subvention exceptionnelle – Société de Tir Herbretaise
33- Attribution de subvention exceptionnelle – Vélo Club Herbretais
34- Attribution de subvention de fonctionnement –Répartition aux clubs sportifs