Conseil municipal du 19 avril : la vidéo sur Youtube

L'ordre du jour du 19 avril :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

1- Approbation des Comptes de Gestion 2020
2- Approbation des Comptes Administratifs 2020
3- Affectation des résultats 2020
4- Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilières – Exercice 2020
5- Budget 2021 – Décision modificative n°1
6- Attribution de subvention au Comité d’Organisation de la Fête du Chrono
7- Remises gracieuses de loyer dans le cadre de la crise sanitaire
8- Financement de 9 logements – La Chesnaie – Garantie d’emprunt à Vendée Habitat
9- Convention avec l’ARS des Pays de la Loire pour le centre de vaccination des Herbiers
10- Rachat d’un caveau aménagé dans une concession rétrocédée à la commune à M. et Mme SIONNEAU Roger
11- Modification du tableau des effectifs
12- Modification de l’organigramme cible des services
13- Avenant n°1 à la convention de prestations de services avec la CCPH - 2021
14- Avenant à la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans la Fonction Publique Territoriale
15- Modification de l’enveloppe affectée au complément indemnitaire annuel 2020
16- Adoption des nouveaux critères internes de promotions des agents
17- Modification des indemnités aux conseillers municipaux délégués
18- Marché de fourniture d’équipements de protection individuelle et de vêtements de travail - Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commandes – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signature
19- Marché de prestations de services relatif à la location – entretien de vêtements de travail – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

20- Marchés de travaux de construction d’un nouveau complexe cinématographique aux Herbiers – Avenants n°3 au lot 1 et n°1 au lot 8 – Autorisation de signature
21- Cession d’un ensemble immobilier sis 14 rue Edouard Branly au profit de la SAS des SG 85
22- Convention d’entretien et de signalisation des sentiers pédestres entre l’association les Pieds Z’ailés et la commune des Herbiers – Autorisation de signature
23- Participation à Vendée Eau – Convention PI.08.001.2021 – Renouvellement d’un hydrant existant sur la canalisation renouvelée – Rues Hector Berlioz et Gabriel Faure
24- Demande de réalisation d’une étude de renouvellement urbain à Vendée Habitat relative à la Cité des Alouettes rue de Clisson aux Herbiers
25- Transfert de propriété de parcelles à la Tibourgère au profit de la ville des Herbiers dans le cadre de la concession avec l’aménageur ORYON

Famille et cadre de vie

26- Subventions aux associations culturelles
27- Attribution de subventions « accueil de loisirs » à l’association familles rurales – Année 2021
28- Attribution de subventions « famille »
29- Dispositif d’aide à la formation Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur
30- Subvention Office Municipal des Sports – Aide à la formation
31- Ecole municipale de sport – Remboursement de deux inscriptions – Saison 2020-2021
32- Attribution de subvention exceptionnelle – Société de Tir Herbretaise
33- Attribution de subvention exceptionnelle – Vélo Club Herbretais
34- Attribution de subvention de fonctionnement –Répartition aux clubs sportifs