Conseil municipal ce 28 juin en direct sur Youtube

Ce lundi 28 juin, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 34 délibérations. Une séance qui se déroule dans la grande salle de l'Espace Herbauges afin de respecter les règles de distanciation sociale en vigueur. De plus, pour ces mêmes raison sanitaires, la séance n'est pas ouverte au public. Elle sera donc diffusée en direct sur la chaîne Youtube de la Ville des Herbiers, ainsi que sur le site web de la Ville des Herbiers.

L'ordre du jour du 28 juin :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

1- Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération « Val de la Pellinière » et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
2- Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération de la zone d’aménagement concerté de la Tibourgère et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
3- Subvention au CCAS – Exercice 2021
4- Budget 2021 - Décision modificative n°2
5- Remise gracieuse de loyers et droits de terrasse dans le cadre de la crise sanitaire
6- Vente aux enchères de biens réformés appartenant à la Ville.
7- Attribution de subventions diverses
8- Attribution d’une subvention exceptionnelle à familles rurales
9- Modification du tableau des effectifs
10- Indemnisation des opérations de mise sous plis lors des élections
11- Modification des modalités d’attribution du régime indemnitaire pour les agents contractuels
12- Revalorisation de l’indemnité forfaitaire pour les déplacements
13- Convention avec le SDIS pour les sapeurs-pompiers volontaires
14- Location avec option d’achat de la licence IV de boissons exploitée précédemment au « Café des sports » sis 27 rue Neuve
15- Marché de collecte et traitement de divers déchets - Accords-cadres avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
16- Marché de prestations de formation des agents en matière de santé / sécurité – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Constitution d’un groupement de commandes – Autorisation de signature
17- Marché de prestations de services de télécommunications (Téléphonie fixe / Téléphonie mobile / Internet) – Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – Adhésion à un groupement de commandes – Autorisation de signature
18- Marché de prestations de maintenance et modifications d’équipements de téléphonie - Accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande – Adhésion à un groupement de commandes – Autorisation de signature
19- Marché de fourniture de denrées alimentaires - Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n°1 au lot 4 – Autorisation de signature
20- Marché de prestations de services relatif à la mise à disposition, pose, exploitation, entretien et maintenance de mobiliers urbains – Avenant n°2 – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

21- Marchés de travaux pour la consolidation des ruines et l’aménagement de mise en valeur du site du Château de l’Etenduère – Autorisation de signature
22- Marchés de travaux pour la réhabilitation d’une maison près du château d’Ardelay – Autorisation de signature
23- Marché de prestations d’implantation et location de vestiaires sportifs et d’un club house modulaires au Stade Massabielle – Autorisation de signature
24- Marché de travaux de voirie réseaux divers (VRD)– Accord-cadre avec émission de bons de commande – Autorisation de signature
25- Participation à Vendée Eau – Convention n°08.039.2021 – Extension du réseau d’eau potable pour desservir les cabinets de radiologie et de gynécologie chemin de Bel Air
26- Participation à Vendée Eau – Convention n°08.029.2021 – Extension du réseau d’eau potable pour desservir le 32 rue Marcel Cerdan
27- Participation SYDEV – Travaux d’éclairage public – Parking du Pôle Santé Chemin de Bel Air
28- Participation SYDEV – Travaux d’éclairage public – Rue Jean Mermoz
29- Participation SYDEV – Travaux d’éclairage public – Rue du 8 mai 1945
30- Cession d’une parcelle de terre sise lieu-dit la Goupillère à M. et Mme Jean-Louis Gourdon
31- Cession d’une parcelle communale sise La Porcherie au profit de M. et Mme Gilles Billaud
32- Echange de terrains à usage de voirie à la Grange d’Ardelay entre la commune et les Consorts
VIOLLEAU
33- Acquisition d’une portion de parcelle sise Place de la Gare appartenant au Conseil Départemental de la Vendée
34- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : adoption des tarifs pour l’année 2022

Famille et cadre de vie

35- Attribution d’une subvention culturelle
36- Réalisation d’une peinture monumentale en trompe l’oeil – Convention de mise à disposition
et cession à titre non exclusif des droits d’exploitation des oeuvres
37- Subventions encadrement – Répartition aux clubs sportifs
38- Attribution de subventions « haut-niveau » aux clubs nationaux
39- Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux
40- Subventions « aide à la formation et aux stages »
41- Convention d’objectifs et de moyens avec le groupement sportif Vendée Les Herbiers Football
42- Approbation du Plan Local Unique de Santé Social (PLUSS)
43- Versement d’une participation à la commune de Pouzauges pour les dépenses de fonctionnement de son école publique pour l’année 2020-2021
44- Versement d’une participation à la commune de Saint Paul en Pareds pour les dépenses de fonctionnement de l’école privée pour l’année 2020-2021
45- Attribution d’une subvention de restauration aux écoles privées – Année 2021