Conseil municipal ce 26 septembre

Ce lundi 26 septembre à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 39 délibérations.

L'ordre du jour :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

1. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération « Val de la Pellinière » et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
2. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération de la zone d’aménagement concerté de la Tibourgère et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
3. Rapport annuel 2021 de l’élu local, administrateur de la Saeml Oryon, la collectivité
4. Convention de partenariat avec l’association SPOT pour l’organisation de la parade de noël 2022
5. Aide aux loyers aux commerces de bouche du centre-ville des Herbiers, dispositif « centre-ville gourmand » - Versement d’une aide aux loyers à l’entreprise « fromage et saveurs »
6. Taxe d’aménagement – Fixation de taux et des exonérations facultatives
7. Attribution de subventions diverses
8. Modification du tableau des effectifs
9. RIFSEEP: part complément indemnitaire annuel (CIA) - Modification
10. Indemnité forfaitaire pour les déplacements – Mise à jour des bénéficiaires
11. Adhésion à la charte « relations fournisseurs et achats responsables » - Autorisation de signature
12. Marché de fournitures de bureau – Accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande – Adhésion au groupement de commandes – Autorisation de signature

Aménagement de la ville et grands travaux

13. Construction de bureaux pour le CCAS et le CIAS et réhabilitation de l’ancienne halle de tri sis 9 rue du tourniquet – Modification et retrait du groupement de commandes avec le CCAS des Herbiers
14. Marché de travaux de réhabilitation de la maison près du Château d’Ardelay – Avenant n°1 au lot 2 – Autorisation de signature
15. Participation SYDEV –travaux d’éclairage public – Convention 2022ecl0406 – Travaux d’éclairage public Stade Massabielle
16. Participation SYDEV –Travaux d’éclairage public – Convention 2022ecl0388 – Rénovation de l’horloge astronomique de l’armoire d’éclairage public 084 – Le Hameau du Bois Joly
17. Approbation de l’avenant n°6 de la convention publique d’aménagement de la ZAC du val de la Pellinière avec Oryon
18. Avenant n°1 à la convention de veille et de maitrise foncière en vue de la restructuration d’un ilot en centre-ville avec l’établissement public foncier de Vendée
19. Avenant n°1 à la convention d’action foncière en vue de la restructuration du secteur de la gare avec l’établissement public foncier de Vendée et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
20. Dénomination d’une nouvelle voie
21. Acquisition d’une maison sise 11 rue Jean Huteau appartenant à M. Jean-Jacques Bolleteau
22. Désaffectation et déclassement de portions d’espace public sis rue de la Chapelle
23. Modification de la délibération n°34 du 16 décembre 2019 relative à la cession d’un terrain au profit de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers - Zone EKHO 4
24. Cession d’un terrain à bâtir sis lotissement communal de la Pépinière au profit de Nexity
25. Avis du conseil municipal sur la consultation de l’extension du bâtiment industriel de la SAS CEPL

Famille et cadre de vie

26. Convention de partenariat avec le Département de la Vendée pour le dispositif « partage en scène »
27. Convention de partenariat avec la Région Pays de la Loire pour l’adhésion au dispositif régional « e.pass culture sport »
28. Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture pour la mise en place du dispositif national « pass culture »
29. Convention de partenariat avec l’Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL)
30. Convention relative à l’édition 2023 de la Folle Journée de Nantes en région
31. Attribution de subvention de fonctionnement sport
32. Attribution de subventions kilométriques aux clubs sportifs
33. Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
34. Dépenses de fonctionnement des écoles publiques – Participation des communes extérieures – Année scolaire 2020-2021