Conseil municipal ce 26 juin

Ce lundi 26juin à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 57 délibérations.

L'ordre du jour :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

1. Mise à jour du règlement intérieur du Conseil municipal
2. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération « Val de la Pellinière » et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
3. Approbation du compte-rendu annuel d’activité relatif à l’opération de la zone d’aménagement concerté de la Tibourgère et du rapport spécial sur les conditions d’exercice des prérogatives de puissance publique
4. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire – Année 2017 et suivantes
5. Aide en faveur de l’habitat collectif résidentiel – Reversement au CCAS des Herbiers – Décision modificative n° 1
6. Fixation du montant unitaire de la subvention annuelle pour les entrées de piscine
7. Demandes de subventions dans le cadre de la DSIL et du Fonds Vert : validation des opérations concernées
8. Taxe d’aménagement : fixation du taux et des exonérations facultatives
9. Aide aux loyers des commerces de bouche du centre-ville des Herbiers, dispositif « centre-ville gourmand » – Versement d’une aide aux loyers pour l’entreprise « ALTROVÈ »
10.Acquisition de la licence IV du débit de boissons « Le Mont des Alouettes » sis lieu-dit les Alouettes aux Herbiers
11.Approbation du procès-verbal de mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence « action sociale d’intérêt communautaire – La construction, l’entretien, le fonctionnement de la maison des internes sise 13 rue du Tourniquet aux Herbiers »
12.Modification du tableau des effectifs
13.Organigramme cible des services de la Ville des Herbiers : mise à jour
14.RIFSEEP : part indemnitaire de fonctions, de sujétions et d’expertises – Responsabilité par fonction – Ajout de fonctions et de sujétions particulières
15.Avenant n°1 à la convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de Mesnard la Barotière « Rue du Calvaire »
16.Avenant n°1 à la convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune de Saint Mars la Réorthe « Voirie rurale 2022 »
17.Avenant n°1 à la convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la Commune des Herbiers et la Commune des Epesses « Rue du Stade, de la Colonne et de la Providence »
18.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Beaurepaire « Programme de voirie 2023 »
19.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Mesnard la Barotière « Aménagement de la Grande Rue »
20.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune des Epesses « Travaux de voirie RD 79 »
21.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune des Epesses « Réhabilitation de 3 bâtiments »
22.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Saint Mars la Réorthe « Restructuration du théâtre et de la salle des petits tréteaux »
23.Convention de mise à disposition individuelle d’agents entre la commune des Herbiers et la commune de Vendrennes « Extension et réaménagement des vestiaires du foot »
24. Marché de prestations de nettoyage entretien et hygiène des bâtiments publics – Accords-cadres avec émission de bons de commande – Avenant n°1 au lot 3 – Autorisation de signature
25.Marché de fourniture de produits d’entretien – Accord-cadre avec émission de bons de commande – Avenant n°2 au lot 8 – Autorisation de signature

Aménagement de la Ville et grands travaux

26. Marchés de travaux de rénovation énergétique et réhabilitation du groupe scolaire de la Métairie - Autorisation de signature
27.Participations à Vendée Eau – Convention n°08.032.2023 – Rue Pidanne – Convention n°08.033.2023 – Avenue des Sables – Convention n°PI°08.001.2023 – Poteau incendie – La Petite Epinay – Défense incendie
28.Participation SYDEV – Travaux d’éclairage public – Convention 2023 ECL 0817 - Rénovation de points lumineux et d’horloges astronomiques
29.Participation SYDEV – Travaux d’éclairage public – Convention 2023 ECL 0887 - Rénovation de l’horloge astronomique – Rue du portail de l’Étenduère
30.Participation SYDEV – Travaux d’effacement de réseau électrique – Convention 2023.EFF.0027 – Le Loup Blanc
31.Participation SYDEV – Extension de réseau électrique – Convention 2023.EXT.0204 – 24 rue de la chapelle.
32.Participation SYDEV – Travaux d’effacement de réseau électrique et de communication électronique – Convention RD 160 Avenue des Sables – 2023.EFF.0033
33.Participation SYDEV – Travaux neufs de signalisation lumineuse – Convention 2023 SL 0012 – Carrefours à feux Avenue des Sables / Rue des Bois verts
34.Acquisition d’une cellule commerciale sise 15 rue de l’Eglise appartenant aux Consorts GUITTON
35.Modification de la délibération n°29 du 12 décembre 2022 relative à l’acquisition de parcelles longeant la RD 160 appartenant à différents propriétaires
36.Désaffectation effective du bâtiment 25 sis quartier de la gare en vue de la vente au profit de l’établissement public foncier de la Vendée
37.Cession d’un ensemble de bâtiments situés quartier de la gare au profit de l’établissement public foncier de la Vendée
38.Avenant n°5 à la convention publique d’aménagement de la ZAC DE LA TIBOURGERE avec ORYON
39.Dénomination d’une nouvelle voie dans le lotissement privé « Le clos des 3 clochers »
40.Désaffectation et déclassement d’une portion d’espace public sise rue du Portail de l’Etenduère en vue d’une vente future

Famille et cadre de vie

41.Remboursement au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) des frais de repas pour les accueils de loisirs – Année 2022
42.Modification du règlement de fonctionnement des structures petite enfance au 1er juillet 2023
43.Création du règlement de fonctionnement du jardin d’enfants au 1er juillet 2023
44.Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire
45.Attribution d’une subvention de restauration – École d’Ardelay – Année 2023
46.Dépenses de fonctionnement des écoles publiques – Participation des communes extérieures – Année scolaire 2021-2022
47.Attribution de subventions kilométriques aux clubs nationaux
48.Attribution de subventions « aide à la formation et aux stages »
49.Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs
50.Attribution de subventions encadrement – Répartition aux clubs sportifs
51.Convention d’objectifs et de moyens avec le Groupement sportif Vendée Les Herbiers Football
52.Compagnie « LÉO ET LÉON » : Convention de résidence d’artistes
53.Attribution d’une aide à la création à la compagnie « LES ASSOIFFES D’AZUR » et convention de résidence d’artistes
54.Attribution d’une aide à la création à la compagnie « LE RENARD ARGENTÉ » et convention derésidence d’artistes
55.Adhésion au chainon des Pays de la Loire
56.Adhésion au Pôle Arts visuels Pays de la Loire
57.Modification des tarifs du cinéma le Grand