Conseil municipal ce 25 septembre

Ce lundi 25 septembre à 18h30, le Conseil municipal des Herbiers se réunit avec à l'ordre du jour 37 délibérations.

L'ordre du jour :

Finances Administration Générale, Commerce et Centre-ville

1. Rachat d’un caveau aménagé appartenant à M et Mme Pasquereau dans une concession rétrocédée à la commune
2. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire sur les comptes et la gestion de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers – Année 2017 et suivantes
3. Préjudice économique lié aux travaux de desserte en eaux usées Avenue Georges Clémenceau – Conclusion d’une transaction avec LA SAS Le Donjon
4. Préjudice économique lié aux travaux de desserte en eaux usées Avenue Georges Clémenceau – Conclusion d’une transaction avec LA SNC Corvette 85
5. Acquisition de la licence IV du débit de boissons le Pré Soir sis 5 rue Ampère aux Herbiers
6. Convention de partenariat avec l’association SPOT pour l’organisation de la parade de Noël 2023
7. Modification du tableau des effectifs
8. Attribution de subventions diverses

Aménagement de la Ville et grands travaux

9. Participation SYDEV – Travaux d’Éclairage public –Programme annuel de rénovation éclairage public 2023 - Convention 2023 SL0019
10.Participation SYDEV – Travaux d’effacement de réseau électrique et de communication électronique – Avenue Georges Clemenceau (Phase 2) et Rue du Donjon – Convention 2023 EFF 0052
11.Participation SYDEV – Travaux de rénovation d’éclairage – Avenue Georges Clemenceau (Phase 2) et Rue du Donjon – Convention 2023 ECL 0993
12.Marchés de travaux d’aménagement intérieur de la halle de tri en bureaux pour les services de la mairie - Autorisation de signature
13.Marchés de travaux de construction d’un office/salle de restauration – Groupe scolaire La Métairie - Autorisation de signature
14.Marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition de deux bâtiments industriels et la réhabilitation d’un bâtiment industriel destiné à un pôle associatif – Autorisation de signature
15.Marchés de travaux d’extension du réseau de chaleur – Alimentation école Prévert et bibliothèque tête de réseau - Autorisation de signature
16.Demande d’un fonds de concours « Rénovation de façades » auprès de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers – Bâtiment de la gare et maison d’Ardelay
17.Acquisition de portions de parcelles sises rue de la prise d’eau appartenant aux Consorts Rondeau
18.Cession d’une maison d’habitation sise 45 rue du 11 novembre ainsi qu’une parcelle située à proximité au profit de l’établissement public foncier de la Vendée
19.Cession d’une parcelle agricole sise la Gautrie au profit de M. et Mme Vincent Lecomte
20.Echange de parcelles sises rue du portail de l’Etenduère entre la Ville et l’association diocésaine de Luçon
21.Désaffectation et déclassement d’une portion d’espace public sis rue du guichet en vue de ventes futures
22.Transfert de propriété de parcelles sises au Val de la Pellinière au profit de la Ville dans le cadre de la concession d’aménagement avec Oryon
23.Transfert dans le domaine public communal des équipements et espaces communs du lotissement à destination principale d’habitation « L’Ouvrardière » – Convention avec AB Immobilier et la Communauté de Communes du Pays des Herbiers
24.Approbation de la convention-cadre de petites villes de demain

Famille et cadre de vie

25.Avenant n°1 au Plan Local Unique Santé Social (PLUSS)
26.Attribution de subvention «famille »
27.Versement d’une participation à la commune de Mesnard la Barotière pour les dépenses de fonctionnement de l’école privée – Année 2022-2023
28.Attribution de subventions kilométriques aux clubs sportifs
29.Attribution de subventions exceptionnelles attribuées aux clubs sportifs
30.Convention avec l’éducation nationale organisant l’intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) dans les écoles
31.Adhésion au réseau Canopé
32.Convention de partenariat avec le Département de la Vendée pour le dispositif « Partage en Scène »
33.Acquisition d’une sculpture de l’artiste Nell Stride
34.Petit patrimoine remarquable de la Ville – Convention de prestations avec l’association « Passion Patrimoine »
35.Convention de partenariat avec la Compagnie Outre Mesure
36.Attribution d’une subvention culturelle
37.Augmentation du capital social de la SEM Oryon – Souscription d’actions