Conseil intercommunal ce 14 février

L'ordre du jour (sous réserve de modifications) du Conseil intercommunal du mercredi 14 février à 18h30 à l'Hôtel des communes, salle des conseils, est le suivant :

01. Election des membres des commissions communautaires
02. Débat d’orientations budgétaires 2024
03. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Beaurepaire
04. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Vendrennes
05. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque des Epesses
06. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Mars la Réorthe
07. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Saint Paul en Pareds
08. Remboursement des dépenses de fonctionnement de la bibliothèque de Mesnard la Barotière
09. Adhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique
10. Modification du tableau des effectifs
11. Indemnités forfaitaires de déplacements – Mise à jour de la liste des bénéficiaires
12. Protection sociale complémentaire – Conventions de prestation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
13. Foncier RD11 – Les Herbiers – Cession de terrains au département de la Vendée
14. Foncier RD11 – Les Herbiers - Cession d’un terrain au GAEC Bienvenue
15. Foncier RD11 – Les Herbiers - Cession d’un terrain au GAEC le Viaduc
16. Zone Ekho 1 – Les Herbiers - Cession d’un terrain à la SCI Valaher (SASU Taran Industrie)
17. Zone Ekho 1 – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Jessmand (SAS West’Barnums)
18. Zone le Charfait – Saint Paul en Pareds – Cession d’un terrain à la SCI TIFLO (Roirand Gauvrit TP)
19. Zone du breuil – Mouchamps - Acquisition d’un délaissé de voirie désaffecté appartenant à la commune de Mouchamps
20. Zone du Breuil – Mouchamps - Cession d’un terrain à la SCI Ichnusa Invest (SARL Diam Innov)
21. Zone de la Trebussonière – Les Herbiers – Cession d’un terrain à la SCI Les Manchots 2 (Société VAL’R)
22. Convention de partenariat avec le groupement de prévention agréé des pays de la Loire
23. Convention cadre entre les Communautés de communes du Pays des Herbiers, du Pays de Saint Fulgent les Essarts, du Pays de Mortagne, du Pays de Pouzauges et du Pays de Chantonnay dans le cadre de l’organisation du salon de l’emploi du bocage 2024
24. Convention avec l’association Entreprises du Pays des Herbiers dans le cadre de l’organisation du salon de l’emploi du bocage 2024
25. Convention d’occupation du domaine public de la commune de Beaurepaire pour l’installation d’une station-service vélo
26. Convention d’occupation du domaine public de la commune des Epesses pour l’installation d’une station-service vélo
27. Convention d’occupation du domaine public de la commune de Saint Paul en Pareds pour l’installation d’une station-service vélo
28. Convention de partenariat avec la plateforme de covoiturage Blablacar Daily pour l’attribution d’une aide financière aux covoitureurs
29. Avenue des sables – Les Herbiers – Acquisition de terrains appartenant au Groupe Briand
30. Avenue des sables – Les Herbiers – Acquisition de terrains appartenant à la SCI de l’enseignement catholique de Vendée
31. Avenue des sables – les herbiers – acquisition d’un terrain appartenant à monsieur Remy Babarit
32. Avenue des sables – les herbiers – acquisition de terrains appartenant à la ville des herbiers
33. Les tonnelles – les herbiers – acquisition d’un terrain appartenant à monsieur Michel Coutand
34. Convention de mise à disposition partielle des ambassadeurs du tri 2024
35. Vendée eau – convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d’assainissement relative à la gestion du service d’assainissement collectif de la Communauté de communes du pays des herbiers sur le territoire de Saint-Paul-en-Pareds par le service public de distribution d’eau potable Vendée Eau
36. Plateforme de rénovation énergétique – Avenants n° 2 et 3 à la convention d’attribution des aides SARE et PTRE régionale avec la région Pays de la Loire et le SYDEV
37. Versement d’un fonds de concours d’investissement a la commune des herbiers pour la rénovation de la couverture de la villa Mon Désir
38. Arrêt de la composition de la conférence intercommunale du logement (CIL)
39. Convention avec le syndicat mixte du pays du bocage vendéen relative à la mise à disposition et a l’exploitation des données d’autorisation du droit des sols (ADS) pour la mise en œuvre de l’observatoire de l’urbanisme v2 par Géo Vendée
40. Marche d’entretien des espaces verts – Accords-cadres avec émission de bons de commandes – Adhésion à un groupement de commandes – Autorisation de signature
41. Acquisition d’un ensemble immobilier sis rue neuve et son parking auprès de la ville des herbiers
42. Renouvellement avec la caisse d’allocations familiales de la Vendée d’une convention d’objectifs et de financement pour les chargés de coopération CTG
43. Lieu d’accueil enfants parents – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales
44. Remboursement des frais de déplacement et restauration des bénévoles du réseau des bibliothèques du pays des herbiers – Mise à jour de la liste des bénévoles